Édito :

Schtroumpf Grognon :

Parfois, il fait beau, les oiseaux chantent et le ciel est bleu. Et puis parfois, il y a des jours où faut pas
m’ennuyer (je reste poli, merci maman). Et en ce moment, il y a des jours… tous les jours.
En ce moment, les lois autour d’Internet, c’est un peu comme les épisodes d’Amour, gloire et beauté : on
a l’impression de voir tout le temps les mêmes.
Je ne suis pas juriste pour deux sous, mais à quoi ça sert d’empiler les lois, puis de les modifier, et ce,
en permanence, alors que, déjà, les premières ne sont pas appliquées ? Voire que les anciennes sont
suffisantes !
Je repense aux commentaires, sur la décision du Conseil constitutionnel à la suite de « l’acceptation à
90% (1) de la loi HADOPI » (à la différence de Madame le Ministre qui se réjouit de ce score, pour ma
part, c’est de l’ironie), du conseiller spécial de notre président, Henri Guaino, mais surtout à l’analyse
juridique de Maître Eolas [1].
Notre conseiller spécial dit ne pas comprendre qu’un article de la Déclaration des droits de l’Homme
soit un article de Droit (oui, oui, pourtant, c’est écrit dans le titre de ladite déclaration). Il soupçonne
également les révolutionnaires auteurs du texte de ne pas avoir pensé à inclure Internet en rédigeant
l’article 11 (la libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de
l’Homme). Rendons-lui justice, ils n’ont pas non plus pensé à la radio, à la télé, à la télépathie et aux
autres moyens de communication à venir. Mais, est-ce grave ?
Comme le souligne avec brio Maître Eolas, cette déclaration a un caractère intemporel qui fait qu’elle
traite de la liberté de communication sans tenir compte du canal employé. Et c’est ça, je trouve, qui la
rend belle et puissante : elle s’abstrait du temps qui passe.
Est-ce que cette loi – peu importe la forme qu’elle prendra – sera efficace ? Tout le monde sait déjà que
non, tellement elle est facile à contourner, techniquement et juridiquement. Prenons un ordinateur
sur lequel tourne une machine virtuelle dans laquelle tourne le mouchard chargé de vérifier qu’on ne
télécharge rien d’illégal. Pendant ce temps, à Vera Cruz, sur un autre ordinateur ou sur l’hôte, eMule
voisine avec BitTorrent et quelques serveurs de news. Malheureusement, un mail d’avertissement arrive,
puis une convocation. Pas de souci, ayant suivi scrupuleusement la loi, il suffit de donner les logs de la
machine du mouchard pour être acquitté, car l’infaillible mouchard n’aura rien vu.
Mais pire : LOPPSI 2 (le retour), avec son filtrage du net et ses perquisitions virtuelles. Personne ne
remet en cause la nécessité avancée de lutter contre la pédophilie ou le terrorisme, mais seulement les
moyens de cette lutte.
Imaginons un pays merveilleux où les fournisseurs d’accès (FAI) sont tenus de bloquer l’accès à certains
sites, sites déterminés par les autorités via une liste tenue secrète. Ces FAI ont l’obligation légale de le
faire. En revanche, rien n’interdit d’utiliser ce même moyen de filtrage pour bloquer la VoD de chez son
concurrent, puisqu’il n’y a aucun contrôle sur le filtrage.
Pour la perquisition numérique, le défi est impressionnant. Puisque nous sommes dans de la sciencefiction,
poursuivons. Imaginons ce qui n’arrivera jamais : les méchants découvrent ce trojan gouvernemental.
Quelles conséquences ? Toutes les personnes qui ont cherché à analyser des Torpig et bestioles
similaires le savent bien : on peut reproduire les techniques employées pour construire son propre trojan
qui aura le même risque de détection, c’est-à-dire faible. Plus marrant, on peut remonter parfois sur le
serveur de contrôle ou exploiter des failles pour voir alors des malwares se manger les uns les autres. Et
là, je me contente des risques techniques.
Alors oui, bien sûr qu’il faut lutter contre la pédophilie et permettre aux services de police/renseignement
de nous protéger. La sécurité est toujours vue comme une entrave aux libertés, tous les RSSI vous le
diront. Est-ce pour autant vrai ? Alors qu’il est possible (mais pas facile) de sécuriser correctement nos
réseaux sans restreindre les libertés de nos utilisateurs, pourquoi ne pourrions-nous pas reproduire
cela pour notre société ? Peut-être parce que ceux qui y parviennent sont des spécialistes de la sécurité
et non de l’agitation médiatique.
Au final, on place donc un contrôle chez l’utilisateur (HADOPI), un chez le FAI (LOPPSI2) et, en bonus,
on a des lois jugées sur la quantité, un conseiller spécial qui devrait peut-être prendre des cours de droit,
et un texte en projet sans étude d’impact : en ce moment, il y a des jours tous les jours…
Juste pour rire, j’imagine bien le mouchard gouvernemental, utilisé pour les perquisitions, bloqué par
le logiciel bonne conscience d’HADOPI…
Bonnes vacances quand même, malgré l’avis de TEMPEST.

Fred Raynal

(1) On notera la pertinence du quantitatif dans ce domaine : on juge du succès de l’adoption d’une loi au
poids de ce qui est validé par le Conseil constitutionnel, en faisant fi du qualitatif, c’est-à-dire ce qui
faisait le coeur de la loi en question.

[1] http://www.maitre-eolas.fr/2009/06/16/1451-prix-busiris-a-henri-guaino